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Editeur du Site :

Essonne Piscine et Spa, SARL au capital de 3000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de  889070439 sous le numéro 88907043900019.

Adresse : ” Bois de la Sainte” – 20, rue de l’Orme – 91540 Fontenay le Vicomte
Téléphone : 06 71 44 79 36
Email : contact@essonnepiscineetspa.fr

Numéro TVA intracommunautaire : FR01889070439

 

Responsable éditorial :

Alexandre Mercier

Téléphone : 06 71 44 79 36
Email : contact@essonnepiscineetspa.fr

 

Hébergement :

AMEN

Adresse : 12-14, Rond Point des Champs Elysées – 75008 Paris
Téléphone : 0811 88 77 66
Site Webwww.amen.fr

 

Développement :

Digitalizme by SK2C Consulting

 

Délégué à la Protection des Données :

Alexandre Mercier

Téléphone : 06 71 44 79 36
Email : contact@essonnepiscineetspa.fr

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.essonnepiscineetspa.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Bobigny.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.